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Dans le contexte d'un festival qui attire des milliers de spectateurs, avec une proximité des gens entre eux, la présence d'un trou dans une allée piétonnière constitue un piège
Côté c. Ville de Saguenay, 2017 QCCQ 6919

par Société québécoise d'information juridique (SOQUIJ)

2017EXP-2117

Intitulé : Côté c. Ville de Saguenay, 2017 QC. . .

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